Conditions Générales de Vente (CGV):

Les commandes se font par ajout des produits sélectionnés dans le PANIER. Le contenu du PANIER peut être modifié à tout moment. L’utilisateur peut alors commander le contenu de son panier en suivant la procédure de commande jusqu’au paiement par Carte Bancaire ou compte Paypal.

La procédure de commande demande de créer un compte client avec une adresse e-mail (pour l’envoie des confirmations de paiement,  factures et éventuellement licences code) et une adresse postale (notamment le Pays) pour l’établissement de la facture et de son taux de taxe (obligation légale).

Pour les produits avec code challenge, la livraison des codes d’activation (licence d’utilisation), se font automatiquement par e-mail après validation / paiement de la commande.

Sur l’achat de licence en ligne, il n’y pas de période de rétractation possible dès lors que vous avez reçu votre code d’activation. Cependant nous jugerons au cas par cas d’une possible annulation de paiement dans la durée légale des 14 jours après envoi du code d’activation.

 

Droits de propriété intellectuelle :

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Vincent Burel. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.